Toute opération de terrassement (travaux routiers, terrassements en masse pour bâtiments, fouilles en rigoles pour pose de canalisations, fondations, forages…) peut mettre en contact les travailleurs et les populations avec des matériaux contenant de l’amiante.
Travaux d'aménagement à Canari
©inconnu
Rappel sur les risques et la réglementation
La capacité d'une roche amiantifère à libérer des fibres dépend de plusieurs paramètres indépendants les uns des autres :
- la forme de cristallisation des minéraux et la quantité de fibres amiantifères initialement présentes dans la roche,
- la fracturation naturelle de la roche, état d’altération du sol,
- la présence de couverture végétale,
- l'activité humaine.
Ce potentiel augmente considérablement si la roche est soumise à des travaux et détériorée.
L’ensemble des interventions sur ces terrains amiantifères doit donc respecter des prescriptions existantes relatives à la protection des travailleurs et des populations riveraines du site, ainsi que les contraintes liées à la gestion des déblais amiantifères selon la réglementation en vigueur.
L'évaluation des risques par chacun des acteurs impliqués dans l'opération doit conduire au choix de procédés et de méthodes de travail propres à réduire l'ensemble des risques, en maîtrisant en particulier les émissions de fibres.
Elle doit aussi permettre la définition des mesures de protection collective et individuelle les mieux adaptées à la protection des travailleurs intervenant, mais également des règles de protection des personnes en activité à proximité du chantier.
L'exposition des travailleurs doit être maintenue au niveau le plus bas qu'il est techniquement possible d'atteindre et toujours inférieure, dans l'air inhalé par le travailleur, à la valeur limite d'exposition professionnelle réglementaire. »
Page de garde du guide de prévention de l'INRS
©INRS
Guide de prévention de l'INRS
La référence pour les travaux en terrain amiantifère, les opérations de génie civil de bâtiment et de travaux publics est le guide de prévention de l'INRS, ED 6142, avril 2020.
"Ce document est destiné à informer et à donner des réponses pratiques de prévention en ce qui concerne la réalisation de travaux de génie civil de bâtiment et de travaux publics sur des terrains amiantifères, qu’il s’agisse de travaux sur les affleurements naturels d’amiante ou sur des sites et sols pollués par de l’amiante, notamment du fait de l’activité humaine passée de ces sites (anciennes usines d’exploitation ou de transformation de l’amiante, zones remblayées avec des matériaux pollués à l’amiante).
Des règles spécifiques ont été établies pour toute opération de génie civil susceptible de générer l’envol de fibres d’amiante sur ces terrains. À titre indicatif, ces travaux peuvent consister à réaliser des activités de terrassement, de forage, de nivelage, de fouille, d’extraction, de remblaiement, de carottage, etc. Ils sont classés dans les activités de retrait ou d’encapsulage de matériaux contenant de l’amiante, dites de 'sous-section 3' du Code du travail.
Il s’adresse aux acteurs impliqués dans une opération de génie civil de bâtiment ou de travaux publics sur des terrains amiantifères (maîtres d’ouvrage, donneurs d’ordre, maîtres d’œuvre, entreprises, employeurs, médecins du travail, salariés, préventeurs, etc.), qu’il s’agisse d’une opération liée à l’aménagement du territoire pour répondre au développement de l’urbanisation (travaux de construction et d’aménagement de voieries, création de réseaux enterrés, réalisation de fouilles, entretien des abords des voies de circulation, terrassement de plates-formes d’habitation, de lotissements, etc.) ou de travaux de mise en sécurité, pour des raisons environnementales, et de réhabilitation, d’anciens sites pollués à l’amiante."